Dossier du BAPE
Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Marchand
Par : Régie intermunicipale des déchets de la Rouge
Dates
Du 6 octobre 2003 au 6 février 2004
Type
Audience
Région
Audience
Du 06 octobre 2003 au 06 février 2004Dépôt du rapport au ministre
Le 3 février 2004Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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