Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB47 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Extrait du Schéma d'aménagement révisé de remplacement, version 2 de la MRC des Moulins

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB48 ( mars 2003, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Les 25 plus grands lieux d'enfouissement sanitaire des États-Unis

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB49 ( 21 mars 2003, non paginé, pdf, 0.31 Mo )

Décret no 413-2003 concernant la levée de l'interdiction d'agrandir un lieu d'enfouisssement sanitaire en faveur de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, la soustraction du projet d'agrandissement vertical du secteur Est du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie à l'application de la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement et la délivrance d'un certificat d'autorisation pour la réalisation de ce projet

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB50 ( 23 avril 2003, 10 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Commentaires relatifs au mémoire déposé par la Ville de Mascouche

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB51 ( 6 mai 2003, 7 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Commentaires relatifs à la lettre de la Ville de Terrebonne du 23 avril 2003

Auteur: François VALIQUETTE

DC1 ( 20 janvier 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Demande d'accès à l'information concernant les plaintes et infractions relatives au lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie

Auteur: François VALIQUETTE

DC2 ( 20 janvier 2003, 2 pages et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Demande d'enquête de la Santé publique, région de Lanaudière, et d'intervention immédiate relative au lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DC3 ( 28 janvier 2003, 14 pages, pdf, 0.81 Mo )

Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008, la gestion des matières résiduelles dans la région de Montréal

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DC4 ( 28 janvier 2003, 11 pages, pdf, 0.62 Mo )

Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008, la gestion des matières résiduelles dans la région des Laurentides

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC5 ( 2002, 10 pages, pdf, 0.57 Mo )

Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement et la Loi sur la Société québécoise de récupération et de recyclage

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL DEUX-MONTAGNES

DC6 ( novembre 2002, 134 pages, pdf, 1 Mo )

Projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC d’Argenteuil, Introduction - sections 1à 4

Auteur: SOUS-MINISTÉRIAT AUX POLITIQUES ET À LA CONCERTATION MÉTROPOLITAINE, MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DC7 ( juin 2001, non paginé, pdf, 1 Mo )

Cadre d’orientation de la Communauté métropolitaine de Montréal 2001-2021 - Introduction

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DC8 ( 2002, 9 pages, pdf, 5 Mo )

État d’avancement des plans de gestion des matières résiduelles des municipalités régionales

Auteur: Jacqueline SIMONEAU

DC9 ( octobre 1995, p. 25, pdf, 0.13 Mo )

« Cancer du sein : quoi de neuf », Coup de pouce

Auteur: INTERSAN INC

DC10 ( janvier 2003, non paginé, pdf, 5 Mo )

Projet CVER Sainte-Sophie-Intersan, feuillet d’information

Auteur: INTERSAN INC

DC10.1 ( novembre 2002, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Bulletin Enviroxpress, vol.1, no 1

Auteur: INTERSAN INC

DC10.2 ( décembre 2002, 4 pages, pdf, 0.89 Mo )

Bulletin Enviroxpress, vol. 1, no 2

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DC11 ( 24 janvier 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande d’accès à l’information concernant l’entreprise BFI à Lachenaie

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE LA PRESQU’ÎLE

DC12 ( 28 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Photographie prise le 28 janvier 2003 lors d’une visite privée sur le site du lieu d’enfouissement sanitaire de Lachenaie

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DC13 ( 12 février 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Interprétation de la prise de position de la santé publique en novembre 2000

Auteur: Bruno CLOUTIER, et autres

DC14 ( 27 novembre 2002, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Lettre adressée au président du BAPE faisant suite à une demande d'audience publique adressée au ministre de l'Environnement

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DC15 ( 30 janvier 2003, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Lancement du programme ICI on recycle !

Auteur: Charles CÔTÉ

DC16 ( 29 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

« Le nez électronique ne convainc pas les citoyens et la CMM désapprouve l'agrandissement du dépotoir de Lachenaie », La Presse

Auteur: FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS

DC17 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Foire aux questions

Auteur: FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS

DC18 ( 29 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Échéancier de réalisation du plan de gestion des matières résiduelles