Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB24 ( 22 juin 1995, 40 pages, pdf, 3 Mo )

CHCD des Moulins : choix de site, Service d’expertise et normalisation

Auteur: VILLE DE LACHENAIE

DB25 ( 23 janvier 2001, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée au promoteur relative au rejet des eaux de lixiviat à l’usine d’épuration

Auteur: MICHEL GÉRIN, et autres

DB26 ( juin 2002, 34 pages, pdf, 2 Mo )

Environnement et santé publique : fondements et pratiques, Chapitre 19 : Odeurs

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB27 ( mai 2002, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Critères de qualité de l’air – Cadre d’application et de détermination

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB28 ( 30 janvier 2003, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Affectation zonage (secteur Lachenaie)

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB28.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du Règlement de zonage : zones industrielles et rurales

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement sur les déchets solides et Règlement sur les déchets biomédicaux

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB30 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement sur les matières dangereuses et modifiant diverses dispositions réglementaires

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE LA PRESQU’ÎLE

DB31 ( 29 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Inquiétudes face à une demande d’enquête publique du 20 janvier dernier

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DB32 ( 31 janvier 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Valeur des propriétés du secteur de la Presqu’île

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB33 ( s. d., p. 35, pdf, 0.06 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 1500 portant sur la préservation et la protection des arbres et plantations prohibées les piscines et les antennes éolienne et thermopompes

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB34 ( s. d., p. 35, pdf, 0.04 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 1500 portant sur la préservation et la protection des arbres et plantations prohibées les piscines et les antennes éolienne et thermopompes

Auteur: DESSAU ENVIRONNEMENT LTÉE

DB35 ( avril 1994, 70 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Implantation d'un lieu d'enfouissement sanitaire sur le territoire de la MRC de l'Assomption

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB36 ( 25 avril 2002, 29 pages, pdf, 1 Mo )

Étude économique du projet de loi modifiant la LQE et complétant les mesures qui s'y trouvent et qui sont destinées à assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB37 ( février 2002, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Évaluation des risques des émissions radioactives associées à l'enfouissement des déchets en provenance des établissements médicaux au site de BFI et à leur entreposage temporaire en cas de dépassement du seuil établi

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB38 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Règlement sur les matières dangereuses et modifiant diverses dispositions réglementaires [L.R.Qc. q-2]

Auteur: LES ESTIMATEURS PROFESSIONNELS LEROUX, BEAUDRY, PICARD ET ASSOCIÉS INC

DB39 ( 3 février 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée à la Ville de Terrebonne concernant la valeur foncière des propriétés situées à proximité du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB40 ( 13 mai et 10 juillet 2002, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Plan des mesures d'urgence de la Ville de Terrebonne : l'organisation de la sécurité civile de la Ville et les procédés d'alerte, chapitres 3 et 5

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB41 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Procédures schématisées : règlements de zonage et échéanciers

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB42 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )

Historique de zonage du site d'enfouissement sanitaire

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB43 ( novembre 2001, pagination diverse, pdf, 0.94 Mo )

Règlement d'urbanisme, secteur Lachenaie, Chapitres 1 à 12

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB43.1 ( février 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Règlement relatif au plan d'urbanisme no 731

Auteur: CLD DE LA MRC DE L'ASSOMPTION

DB44 ( 12 février 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Lettre adressée au Premier ministre, M. Bernard Landry, faisant état de l'appui du CLD de la MRC de l'Assomption à la démarche d'opposition des villes de Repentigny et de Charlemagne ainsi que de la MRC de l'Assomption au projet d'agrandissement du site d'enfouissement de Terrebonne

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB45 ( 26 février 2003, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Expertise sur les eaux souterraines

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB46 ( 15 janvier 2003, 5 pages et annexe, pdf, 0.35 Mo )

Liste des lieux d'enfouissement sanitaire du Québec