Documentation du dossier

Auteur: MRC DES MOULINS

DB7.3 ( novembre 2002, 1 carte, pdf, 0.12 Mo )

Identification des contraintes de nature anthropique, carte 18 du Schéma d’aménagement révisé de remplacement, version 2

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB8 ( 1er trimestre 2002, 23 pages, pdf, 4 Mo )

Bilan 2000 de la gestion des matières résiduelles au Québec vers une collectivité outillée… et informée

Auteur: MINISTRE D’ÉTAT AUX AFFAIRES MUNICIPALES ET À LA MÉTROPOLE, À L’ENVIRONNEMENT ET À L’EAU ET LEADER DU GOUVERNEMENT

DB9 ( 17 octobre et 18 décembre 2002, 4 pages et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Correspondance relative au Schéma d’aménagement révisé

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB10 ( 5 juillet 2002, non paginé, pdf, 0.82 Mo )

Données sociodémographiques 2001-2018

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB11 ( janvier 2003, 13 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Sommaire de l’état de la situation de la gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET RECYC-QUÉBEC

DB12 ( janvier 2003, non paginé, pdf, 0.38 Mo )

Situation concernant l’élimination des matières résiduelles dans la grande région de Montréal

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB13 ( s. d., non paginé, pdf, 0.42 Mo )

Devis de référence

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB14 ( 30 septembre 2000, p. 968-97, pdf, 0.51 Mo )

POLITIQUE QUÉBÉCOISE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 1998-2008 ». Gazette officielle du Québec, 132e année, no 39

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB15 ( 25 octobre 2000, p. 6690-6726, pdf, 3 Mo )

« PROJET DE RÈGLEMENT SUR L’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES ». Gazette officielle du Québec, 132e année no 43

Auteur: MRC DE L’ASSOMPTION

DB16 ( s. d., pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Schéma d’aménagement révisé de remplacement en vigueur depuis le 2 mai 2001

Auteur: MRC DE L’ASSOMPTION

DB16.1 ( 28 janvier 2003, pagination diverse, pdf, 0.58 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB17 ( 24 octobre 2002, non paginé, pdf, 0.58 Mo )

Registre des plaintes d’odeurs relatives au lieu d’enfouisement sanitaire de Lachenaie

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB18 ( 1995, non paginé, pdf, 0.60 Mo )

Plaintes relatives aux odeurs provenant du lieu d’enfouissement sanitaire de Lachenaie

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB19 ( janvier 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Données de la MRC et de la municipalité relatives au taux d’hospitalisation en soins de courte durée causée par l’asthme et les maladies de l’appareil respiratoire, population âgée de 1 à 4 ans, Direction de la santé publique et d’évaluation, 1998-1999 à 2000-2001

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB20 ( 19 février 1997, 1 page et annexes, pdf, 0.27 Mo )

Résolution adoptée par le comité administratif de la Régie concernant le choix d’un site pour le futur CHCD du sud de la région de Lanaudière ainsi qu’un état de situation

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB21 ( 10 décembre 1996, 15 pages, pdf, 0.89 Mo )

Addenda au rapport du 22 juin 1995 : terrain no 5 situé dans la municipalité de Charlemagne, Service d’expertise et normalisation

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB22 ( 21 avril 1995, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Grille adaptée pour le choix d’un site pour la construction du CHCD des Moulins, Service d’expertise et normalisation

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB23 ( février 1997, pagination diverse, pdf, 0.86 Mo )

État de situation concernant le choix du site pour le futur CHCD du sud de la région de Lanaudière

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB24 ( 22 juin 1995, 40 pages, pdf, 3 Mo )

CHCD des Moulins : choix de site, Service d’expertise et normalisation

Auteur: VILLE DE LACHENAIE

DB25 ( 23 janvier 2001, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée au promoteur relative au rejet des eaux de lixiviat à l’usine d’épuration

Auteur: MICHEL GÉRIN, et autres

DB26 ( juin 2002, 34 pages, pdf, 2 Mo )

Environnement et santé publique : fondements et pratiques, Chapitre 19 : Odeurs

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB27 ( mai 2002, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Critères de qualité de l’air – Cadre d’application et de détermination

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB28 ( 30 janvier 2003, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Affectation zonage (secteur Lachenaie)

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB28.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du Règlement de zonage : zones industrielles et rurales

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement sur les déchets solides et Règlement sur les déchets biomédicaux