Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 13 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au ministère de l'Environnement sur la possibilité d'imposer à la station d'épuration des eaux usées Lachenaie/Mascouche de nouvelles exigences relatives à l'azote ammoniacal

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DQ24.1 ( 18 mars 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse relative à la possibilité d'imposer à la station d'épuration des eaux usées municipales Lachenaie/Mascouche de nouvelles exigences concernant l'azote ammoniacal

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 13 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant la proportion de la population du territoire touchée par l'échéance des contrats liés au lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et les organismes municipaux négociateurs

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DQ25.1 ( 18 mars 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Réponse relative à la proportion de la population du territoire touchée par l'échéance des contrats liés au lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et les organismes municipaux négociateurs

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 13 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée relative à l'usage du chemin Quintal par les citoyens

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ26.1 ( 17 mars 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.59 Mo )

Réponse relative à l'usage du chemin Quintal par les citoyens

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 19 février 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Rappel de demandes d'information adressé au ministère de l'Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DQ27.1 ( 21 février 2003, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Information relative au rappel adressé par la commission

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 27 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au ministère de l'Environnement relative aux objectifs de récupération inscrits dans la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ28.1 ( 1er mai 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse relative aux objectifs de récupération inscrits dans la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 31 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant le programme amélioré de gestion des biogaz et des odeurs

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ29.1 ( 23 février 2003, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Documentation relative au programme amélioré de gestion des biogaz et des odeurs - Partie 1

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 31 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement relatives à la surélévation autorisée dans le décret no 413-2003 et aux composés organiques demandés dans le suivi des eaux souterraines

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DQ30.1 ( 10 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses relatives à la surélévation autorisée dans le décret no 413-2003 et aux composés organiques demandés dans le suivi des eaux souterraines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 27 janvier 2003, 109 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 27 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 28 janvier 2003, 157 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 28 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 28 janvier 2003, 158 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 28 janvier 2003, en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 29 janvier 2003, 101 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 29 janvier 2003, en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 29 janvier 2003, 134 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 29 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 30 janvier 2003, 117 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 30 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 30 janvier 2003, 157 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 30 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 31 janvier 2003, 102 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 31 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 31 janvier 2003, 148 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 31 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT10 ( 3 mars 2003, 60 pages, pdf, 0.14 Mo )

Séance tenue le 3 mars 2003 en soirée à Charlemagne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 4 mars 2003, 81 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 4 mars 2003 en après-midi à Charlemagne