Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DQ27.1 ( 21 février 2003, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Information relative au rappel adressé par la commission

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 27 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au ministère de l'Environnement relative aux objectifs de récupération inscrits dans la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ28.1 ( 1er mai 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse relative aux objectifs de récupération inscrits dans la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 31 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant le programme amélioré de gestion des biogaz et des odeurs

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ29.1 ( 23 février 2003, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Documentation relative au programme amélioré de gestion des biogaz et des odeurs - Partie 1

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 31 mars 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement relatives à la surélévation autorisée dans le décret no 413-2003 et aux composés organiques demandés dans le suivi des eaux souterraines

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DQ30.1 ( 10 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses relatives à la surélévation autorisée dans le décret no 413-2003 et aux composés organiques demandés dans le suivi des eaux souterraines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 27 janvier 2003, 109 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 27 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 28 janvier 2003, 157 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 28 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 28 janvier 2003, 158 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 28 janvier 2003, en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 29 janvier 2003, 101 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 29 janvier 2003, en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 29 janvier 2003, 134 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 29 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 30 janvier 2003, 117 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 30 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 30 janvier 2003, 157 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 30 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 31 janvier 2003, 102 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 31 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 31 janvier 2003, 148 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 31 janvier 2003 en soirée, Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT10 ( 3 mars 2003, 60 pages, pdf, 0.14 Mo )

Séance tenue le 3 mars 2003 en soirée à Charlemagne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 4 mars 2003, 81 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 4 mars 2003 en après-midi à Charlemagne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11.1 ( 4 mars 2003, 6 pages, pdf, 0.02 Mo )

Erratum apporté au document DT11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT12 ( 4 mars 2003, 53 pages, pdf, 0.12 Mo )

Séance tenue le 4 mars 2003 en soirée à Charlemagne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT13 ( 5 mars 2003, 48 pages, pdf, 0.12 Mo )

Séance tenue le 5 mars 2003 en après-midi à Charlemagne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT13.1 ( 5 mars 2003, 7 pages, pdf, 0.02 Mo )

Erratum apporté au document DT13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT14 ( 5 mars 2003, 49 pages, pdf, 0.10 Mo )

Séance tenue le 5 mars 2003 en soirée à Charlemagne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT15 ( 6 mars 2003, 53 pages, pdf, 0.13 Mo )

Séance tenue le 6 mars 2003 en après-midi à Charlemagne

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

PR1 ( 29 novembre 1995, 11 pages, pdf, 0.37 Mo )

Avis de projet et annexes