Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DQ4.2 ( 19 novembre 2001, 3 pages, pdf, 0.92 Mo )

Complément aux réponses DQ4.1.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DQ4.3 ( s.d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question 9 du document DQ4 relative aux ententes intermunicipales de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes du 15 novembre 2001.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 12 novembre 2001, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Questions complémentaires à la première partie de l’audience publique adressées au ministère de l’Environnement.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ5.1 ( 21 novembre 2001, pagination partielle, pdf, 18 Mo )

Réponses aux questions DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 22 novembre 2001, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions supplémentaires adressées à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES ET SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DQ6.1 ( 18 décembre 2001, 7 pages et figures, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 4 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant la recirculation du lixiviat et le captage du biogaz.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ7.1 ( 5 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponse à la demande DQ7.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions

DQ8 ( 12 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Questions adressées à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes concernant un nouveau produit injecté à l’aide de buses visant à réduire les odeurs et l’entente intermunicipale déposée sous la cote DA62.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DQ8.1 ( 18 décembre 2001, 9 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 12 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant la torchère à flamme visible et la concentration de méthane dans le sol aux limites du site.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ9.1 ( 13 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Réponses aux questions DQ9.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 30 octobre 2001, 95 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 30 octobre 2001, Lachute

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 31 octobre 2001, 62 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 31 octobre 2001, en après-midi, Lachute.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 31 octobre 2001, 115 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 31 octobre 2001, en soirée, Lachute.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 1er novembre 2001, 66 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 1er novembre 2001, en après-midi, Lachute.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 1er novembre 2001, 104 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 1er novembre 2001, en soirée, Lachute.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 27 novembre 2001, 100 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 27 novembre 2001, Lachute.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 28 novembre 2001, 91 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 28 novembre 2001, en après-midi, Lachute.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 28 novembre 2001, 95 pages, pdf, 0.40 Mo )

Séance tenue le 28 novembre 2001, en soirée, Lachute.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

PR2 ( octobre 1996, 22 pages, pdf, 10 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES ET SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

PR3 ( octobre 1999, pagination diverse, pdf, 139 Mo )

Étude d’impact soumise au ministre de l’Environnement, rapport final, vol. 1.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES ET SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

PR3.1 ( février 2001, pagination diverse et annexe, pdf, 17 Mo )

Résumé de l’étude d’impact soumise au ministre de l’Environnement, vol. 4.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES ET SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

PR3.2 ( octobre 1999, pagination diverse, pdf, 42 Mo )

Étude d’impact soumise au ministre de l’Environnement, annexes, vol. 2.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( 13 juillet 2000, 24 pages, pdf, 12 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur.