Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB45 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.52 Mo )

Projet d’établissement et d’agrandissement de LES – contribution unitaire pour assurer la gestion postfermeture.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB46 ( 10 juillet 2001, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Avis ministériel relatif au règlement de contrôle intérimaire numéro 46-01 de la MRC d’Argenteuil.

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB47 ( 3 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Précision concernant les plans de gestion des matières résiduelles.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB48 ( 12 décembre 2001, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Correspondance acheminée à la commission concernant les inspections de contrôle.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB48.1 ( 21 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Commentaires relatifs à la correspondance transmise à la commission le 12 décembre 2001 concernant les inspections de contrôle.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET AUTRES

DB49 ( avril 1999, 13 pages et annexes, pdf, 16 Mo )

Étude du puits Foucault à Saint-André-d’Argenteuil, rapport final.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB50 ( 9 mai 1994, 35 pages, pdf, 23 Mo )

Certificat de conformité pour une modification du lieu d’enfouissement sanitaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB51 ( 30 mai 1996, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Communiqué de presse relatif à la remise des prix du Mérite environnemental et du Mérite de la conservation de la faune et à la mention honorifique reçue en 1996 par la RIADM.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB52 ( 3 septembre 1987, 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

Certificat de conformité pour une modification à un lieu d’élimination des déchets solides.

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB53 ( 25 janvier 2002, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Avis faunique concernant les ruisseaux et l’habitat du poisson à proximité du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: CITOYENS DE SAINT-HERMAS ET SAINT-ANDRÉ

DC1 ( février 2001, 8 pages, pdf, 4 Mo )

Pétition signée par 288 citoyens qui demandent à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes d’agir immédiatement afin d’enrayer toutes les odeurs nauséabondes émanant du site d’enfouissement.

Auteur: COSE LANAUDIÈRE

DC2 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Projet pilote portant sur les comités de vigilance des exploitations liées à la gestion des matières résiduelles.

Auteur: CORPORATION RÉGIONALE DU CENTRE DE TRI-CFER.

DC3 ( 2001, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Aperçu des coûts de la collecte sélective au sein de la Corporation régionale du Centre du tri-CFER.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE L’OUTAOUAIS

DC4 ( 29 avril 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Résolution 99-213 qui autorise notamment un protocole de partenariat entre la CUO et la Régie Argenteuil–Deux-Montagnes pour la mise en opération de certains volets du plan de gestion intégrée des matières résiduelles.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE L’OUTAOUAIS

DC5 ( 13 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Résolution 2001-579 qui ratifie le mémoire relatif au projet phase II de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: DENISE ET JEAN PIERRE MINER

DM1 ( 22 octobre 2001, 5 pages, pdf, 2 Mo )

DENISE ET JEAN PIERRE MINER : Mémoire

Auteur: LYNDA LANDREVILLE ET CHRISTOPHE DESERT

DM2 ( s.d., 1 page, pdf, 0.51 Mo )

LYNDA LANDREVILLE ET CHRISTOPHE DESERT : Mémoire

Auteur: JOSÉE NORMAND ET PATRICK MINER

DM3 ( s.d., 4 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

JOSÉE NORMAND ET PATRICK MINER : Mémoire

Auteur: CÉCILE KINGSBURY-PHARAND ET GAËTAN PHARAND

DM4 ( novembre 2001, 5 pages, pdf, 3 Mo )

CÉCILE KINGSBURY-PHARAND ET GAËTAN PHARAND : Mémoire

Auteur: MARGOT LAURIN

DM5 ( novembre 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

MARGOT LAURIN : Mémoire

Auteur: GINETTE ET DANIEL LECLAIR

DM6 ( 21 novembre 2001, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

GINETTE ET DANIEL LECLAIR : Mémoire

Auteur: MICHELINE RICHER

DM7 ( novembre 2001, 3 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

MICHELINE RICHER : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DES CANTONS DE GORE & WENTWORTH

DM8 ( 18 novembre 2001, 4 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DES CANTONS DE GORE & WENTWORTH : Mémoire

Auteur: RICHARD TRÉPANIER

DM9 ( novembre 2001, 4 pages, pdf, 1 Mo )

RICHARD TRÉPANIER : Mémoire

Auteur: SYLVAIN RIVARD

DM10 ( novembre 2001, 11 pages et annexe, pdf, 14 Mo )

SYLVAIN RIVARD : Mémoire