Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB23 ( s.d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Coût de gestion postfermeture des lieux d’enfouissement sanitaire.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB24 ( 30 octobre 2001, 32 pages, pdf, 7 Mo )

Document de présentation de la politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008.

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DB25 ( 27 août 2001, 11 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Résultats des analyses faites dans l’application du suivi des eaux souterraines, conformément aux dispositions du nouveau projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles.

Auteur: MIROSLAV NASTEV

DB26 ( 31 octobre 2001, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de la revue générale des travaux à Lachute.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB27 ( 7 octobre 1997, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, concernant le dégagement d’odeurs au LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB28 ( 26 mai 1998, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, portant sur les rejets de lixiviat au LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB29 ( 22 novembre 1999, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, portant sur les rejets de lixiviat du LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB30 ( 1er décembre 1999, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, relatif à l’émission d’odeurs et de biogaz détactables à l’extérieur du LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB31 ( 18 janvier 2000, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, portant sur le compostage de matières résiduelles organiques du LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( 27 avril 2001, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, relatif aux étangs tampons du LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB33 ( 12 octobre 2001, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, relatif à l’effluent du lixiviat et au nouveau fossé Nord-Est du LES.

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA ET AUTRES

DB34 ( s.d., dépliant à 8 volets, pdf, 0.28 Mo )

Hydrogéologie régionale des aquifères fracturés du sud-ouest du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB36 ( octobre 2001, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Note explicative sur l’avis ministériel concernant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) 46-01, MRC d’Argenteuil.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D’ARGENTEUIL

DB37 ( 9 mai 2001, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement numéro 8-8 modifiant le schéma d’aménagement déjà modifié par les règlements 8-1 à 8-7 et visant l’intégration d’un secteur de l’ex-paroisse de Saint-Jérusalem au territoire de la MRC d’Argenteuil et une précision concernant la cartographie de la zone inondable.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB38 ( juin 1997, 29 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB38.1 ( 1994, 89 pages, pdf, 45 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. Pour un aménagement concerté du territoire.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB38.2 ( 1995, 32 pages, pdf, 15 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. Pour un aménagement concerté du territoire, document complémentaire.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB38.3 ( décembre 2001, 9 pages, pdf, 5 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire révisé, résumé des principales modifications.

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB39 ( 31 octobre 2001, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Estimation de la quantité de matières résiduelles générées sur le territoire des MRC d’Argenteuil et de Deux-Montagnes, 2000-2024.

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB40 ( 6 juillet 2001, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Avis du MAPAQ sur le projet de règlement de contrôle intérimaire de la MRC d’Argenteuil.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB41 ( octobre 2000, 1 carte, pdf, 0.86 Mo )

Extrait du plan de transport des Laurentides indiquant les problèmes de gestion des accès et de sécurité routière, carte 8.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB42 ( s.d., 11 pages, pdf, 4 Mo )

Émission de gaz à effet de serre dans le secteur des transports au Québec.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB42.1 ( s.d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Indicateurs d’évaluation des émissions de GES en transport au Québec.

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB43 ( 14 novembre 2001, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Information complémentaire à la première partie de l’audience publique relative au potentiel agricole des sols de la zone d’étude et à la valorisation agricole des argiles provenant du site d’enfouissement sanitaire.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB44 ( 21 novembre 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Précisions obtenues sur les lieux d’enfouissement sanitaires autorisés par décret.