Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB1 ( octobre 2000, 47 pages et annexes, pdf, 31 Mo )

Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, version pour prépublication.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB2 ( 2000, 24 pages, pdf, 5 Mo )

Mieux s’entendre avec le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB3 ( 23 octobre 2001, 1 carte, pdf, 0.59 Mo )

Réseau de camionnage

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB4 ( mars 1998, 10 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB5 ( avril 1999, 33 pages, tableaux et annexes, pdf, 24 Mo )

Guide de détermination des limites de vitesse sur les chemins du réseau routier municipal comportant au plus deux voies de circulation.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB6 ( 1993, 49 pages et annexes, pdf, 22 Mo )

La voirie locale – guide d’information, partage des responsabilités entre le gouvernement et les municipalités.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB7 ( 1997, 20 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal, 3e édition.

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES

DB8 ( 30 octobre 2001, 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Position de la directrice de la santé publique des Laurentides concernant les lieux d’enfouissement sanitaire.

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES

DB8.1 ( 1er novembre 2001, 8 pages, pdf, 3 Mo )

Procédure d’évaluation des risques à la santé provenant du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D’ARGENTEUIL

DB9 ( 14 mars 2001, 11 pages, pdf, 0.55 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire 46-01

Auteur: MINISTRE D’ÉTAT AUX AFFAIRES MUNICIPALES ET À LA MÉTROPOLE

DB9.1 ( 25 juillet 2001, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Décision du gouvernement sur le Règlement de contrôle intérimaire 46-01

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D’ARGENTEUIL

DB9.2 ( 28 novembre 2001, 14 pages, pdf, 8 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire 46-1-01

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D’ARGENTEUIL

DB10 ( mai 2001, 347 pages et annexes, pdf, 211 Mo )

Premier projet : proposition du schéma d’aménagement révisé de la MRC d’Argenteuil

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D’ARGENTEUIL

DB11 ( octobre 2001, non paginé, pdf, 10 Mo )

Élaboration d’un plan de gestion des matières résiduelles.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB12 ( s.d., 10 pages, pdf, 5 Mo )

La gestion des matières résiduelles dans la région des Laurentides.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB12.1 ( s.d., 10 pages, pdf, 6 Mo )

La gestion des matières résiduelles dans la région des Laurentides, document révisé.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB13 ( mai 2001, 372 pages et annexes, pdf, 77 Mo )

Critères de qualité de l’eau de surface au Québec

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC.

DB14 ( 30 septembre 2000, 6 pages, pdf, 5 Mo )

« Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette officielle du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB15 ( décembre 2000, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Objectifs de niveaux sonores des chantiers de construction pour des projets soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB16 ( juin 2000, 3 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Guide sur le bruit communautaire généré par les sources fixes, version préliminaire.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB17 ( 3 novembre 1999, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Combustion de composés organiques volatils contenus dans le biogaz, document déposé lors de l’audience publique sur le projet d’établissement d’un lieu d’enfouissement sanitaire à Amos.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB18 ( 22 octobre 2001, 4 pages et 1 carte, pdf, 3 Mo )

Commentaires du ministère des Transports concernant l’étude d’impact sur l’environnement du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB19 ( avril 1992, 108 pages et annexes, pdf, 61 Mo )

Qualité des eaux du bassin de la rivière du Nord, de 1979 à 1991.

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB21 ( octobre 2001, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Localisation selon le revenu principal des exploitations agricoles enregistrées en 2000 au MAPAQ.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB22 ( septembre 2001, 3 pages, pdf, 0.99 Mo )

Lieu d’élimination où il y a actuellement valorisation de biogaz.