Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA42 ( s.d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Consommation de carburant — 2000.

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA43 ( 31 octobre 2001, 9 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation sur la géologie et l’hydrogéologie du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA44 ( s.d., 1 page, pdf, 0.87 Mo )

Distances et tonnages des sites de disposition d’argile

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DA45 ( mai 1995, 73 pages et annexes, pdf, 170 Mo )

Guidance Document for Landfill Gas Management – Draft, document réalisé par Conestoga Rovers & Associates.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA46 ( 2001, 1 page, pdf, 1 Mo )

Sommaire des dépenses de la Régie engagées et à venir pour l’entretien routier.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA47 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.77 Mo )

Kilométrage pour chacun des postes de transbordement et nombre de voyages effectués en 2000.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA48 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.88 Mo )

Rapport de tonnage annuel 1998-2001, compostage

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA49 ( octobre 1999, 2 pages, pdf, 0.80 Mo )

Carte de localisation et résultats d’analyses des sources de l’annexe 3J de l’étude d’impact sur le projet

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA50 ( s.d., 6 pages, pdf, 1 Mo )

Camionnage hebdomadaire relatif au lieu d’enfouissement sanitaire, semaine du 14 octobre 2001.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA51 ( 18 octobre 2001, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Programme d’interaction avec le milieu

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA52 ( 1er novembre 2001, 25 pages, pdf, 5 Mo )

Présentation sur le bruit concernant l’étude d’impact de la phase II du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA53 ( 1er février 2001, 8 pages, pdf, 5 Mo )

Articles 468.10 et suivants de la Loi sur les cités et villes qui concernent les attributions du Conseil de la Régie intermunicipale, programme d’interaction avec le milieu.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA54 ( 2001, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )

Rencontres préalables à l’audience publique tenue par la Régie.

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA55 ( 7 novembre 2001, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Informations complémentaires à la première partie de l’audience publique relatives aux odeurs, au bruit ainsi qu’une figure illustrant les différentes zones d’étude utilisées dans le cadre de l’étude d’impact selon les composantes environnementales.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA56 ( 2000, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Prix moyens d’élimination pour différents matériaux.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA57 ( s.d., 4 pages, pdf, 3 Mo )

Évaluation des besoins en élimination des matières résiduelles pour la région des Laurentides.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA58 ( s.d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Liste des infrastructures existantes à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES.

DA59 ( 2001, 1 page et 1 carte, pdf, 0.12 Mo )

Tonnage en provenance du territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA60 ( 3 novembre 1999, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Certificat d’autorisation pour la construction d’un pont et d’un chemin temporaires dans le secteur de la rivière Rouge.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA61 ( 2001, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Projets de recherche et de développement à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D’ARGENTEUIL, MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DEUX-MONTAGNES ET RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA62 ( 17 novembre 1988, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Entente intermunicipale concernant l’organisation, l’usage, le maintien, l’administration et l’exploitation en commun d’un système pour l’élimination des déchets et demandant au ministre des Affaires municipales de décréter la continuation du comité d’enfouissement d’Argenteuil–Deux-Montagnes en régie intermunicipale.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA63 ( s.d., pagination partielle, pdf, 51 Mo )

Extraits des ententes intermunicipales du 15 novembre 2001.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA64 ( 21 décembre 2001, 23 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Rectificatif concernant les mémoires déposés les 27 et 28 novembre 2001.

Auteur: LAVERY, DE BILLY

DA65 ( 20 décembre 2001, 4 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Lettre de Me Michel Yergeau adressée à la commission (voir réponse document DD1).

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA66 ( 2001, 3 pages, pdf, 0.47 Mo )

Rapport de tonnage de l’année 2001 et sa répartition par MRC d’origine.