Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s.d., 5 pages, pdf, 2 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 4 septembre au 19 octobre 2001.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.49 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 4 septembre 2001, 2 pages, pdf, 0.89 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 22 octobre 2001, 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 22 août 2001, 1 page, pdf, 0.80 Mo )

Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 4 septembre 2001.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 10 octobre 2001, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: Auteurs multiple

CR3 ( 26 septembre au 19 octobre 2001, non paginé, pdf, 28 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 4 octobre 2001, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique.

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC

DA1 ( octobre 2000, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Projet de loi concernant l’annexion d’un territoire à celui de la ville de Lachute, projet de loi no 225.

Auteur: ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL ET ODOTECH

DA2 ( octobre 2001, 32 pages et annexes, pdf, 97 Mo )

Caractérisation des émissions atmosphériques et évaluation de l’impact-odeur du lieu d’enfouissement sanitaire (LES) de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, rapport final, volets A et B – Caractérisation olfactométrique du LES.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA3 ( s.d., non paginé, pdf, 178 Mo )

Un survol des activités du plan directeur de la gestion intégrée des résidus en images.

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA4 ( 29 octobre 2001, 22 pages, pdf, 9 Mo )

Résultats des essais de perméabilité in-situ effectués dans l’argile au LET de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes à Lachute

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA5 ( 26 octobre 2001, 23 pages, pdf, 7 Mo )

SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT : Analyses complémentaires pour expliquer les concentrations de DCO et d’azote ammoniacal au LET de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes à Lachute.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA6 ( 12 octobre 2001, 27 pages, pdf, 9 Mo )

Présentation du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA7 ( 2001, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Évaluation de l’ensemble des coûts d’immobilisations

Auteur: ARSENAULT, GARNEAU, VILLENEUVE ET LAVALIN

DA8 ( mai 1986, pagination partielle, pdf, 33 Mo )

Projet d’agrandissement et de traitement des eaux de lixiviation du site d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: CNFS DIVISION DE SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA9 ( août 1993, 43 pages et annexes, pdf, 44 Mo )

Étude géotechnique et hydrogéologique du lieu d’enfouissement sanitaire Mirabel, Québec

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA10 ( 2001, 2 pages, pdf, 0.85 Mo )

Performance des programmes de gestion intégrée des matières résiduelles.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA11 ( s.d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport de tonnage de l’année 2000 à septembre 2001

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA12 ( s.d., 4 pages, pdf, 0.66 Mo )

Relation graphique entre la quantité annuelle éliminée et le coût à la tonne.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA13 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.83 Mo )

Débit hebdomadaire moyen du camionnage selon les heures d’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire pour la période estivale (15 avril au 15 octobre) et hivernale (15 octobre au 15 avril), et bilan des données de camionnage pour une semaine-type en période estivale et hivernale.

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA14 ( 27 octobre 1989 et 28 juin 1999, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Les autorisations de la CPTAQ pour exploiter la superficie visée comme lieu d’enfouissement sanitaire (actuel et projeté) de même que pour le chemin temporaire et le pont vers la carrière Demix.

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA15 ( s.d., 13 pages, pdf, 6 Mo )

La description des quatre puits d’observation aménagés en 1996 et celui construit en 1997.

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT ET MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA16 ( 2001, pagination partielle, pdf, 15 Mo )

Le dossier présenté initialement et la correspondance ultérieure avec le ministère de l’Environnement dans le cadre du transfert des vieux déchets et de l’obtention du certificat d’autorisation.