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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Mont-Laurier

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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47 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR4.1 ( Avril 2023, 66 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR4.2 ( Mai 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité - Addenda

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR4.3 ( Février 2024, 72 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR4.4 ( Juin 2024, 16 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR5.1 ( Mai 2023, 30 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR5.2 ( Juin 2023, 10 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Questions et commentaires - Addenda

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR5.3.1 ( Décembre 2023, 96 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - QC-01 à QC-124

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR5.3.2 ( Décembre 2023, 304 pages PDF, pdf, 54 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes A à D

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR5.3.3 ( Décembre 2023, 20 pages PDF, pdf, 32 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexe E

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR5.3.4 ( Décembre 2023, 396 pages PDF, pdf, 33 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexe QC-29 à QC-102

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR5.4 ( Mars 2024, 10 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR5.5 ( Avril 2024, 38 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 1er mars 2024 - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 août 2024

PR5.6 ( Juin 2024, 12 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Questions et commentaires - Troisième série

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR5.7 ( Juillet 2024, 26 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaire - Troisième série QC3-1 à QC3-23

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR5.8 ( Juillet 2024, 96 pages PDF, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions et commentaire - 3e série QC3-4 Modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR6.2 ( Juillet 2024, 76 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement - Révisé

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR6.1 ( Février 2023, 74 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR3.6 ( Octobre 2022, 36 pages PDF, pdf, 78 Mo )

Étude d'intégration du paysage

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 août 2024

PR1.1 ( Mai 2020, 11 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 août 2024

PR2.1 ( Juillet 2020, 61 pages PDF, pdf, 0.96 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 août 2024

PR2.3 ( Septembre 2020, 1 page PDF, pdf, 0.13 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 août 2024

PR2.2 ( Juillet 2020, 1 page PDF, pdf, 0.46 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque de Mont-Laurier - secteur Des Ruisseaux
1269, boulevard Des Ruisseaux
Mont-Laurier (Québec)  J9L 0H6 

Téléphone: 819 623-1221, poste 753

Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi à mercredi: 10h à 18h
Jeudi: 10h à 19h
Vendredi: 10h à 18h
Samedi: 10h à 15h
Dimanche: Fermée