Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR8.2.1 ( Novembre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )
PR5.15 ( octobre 2024, 145 pages., Octobre 2024, pdf, 62 Mo )
Annexe QC5-4 - Étude de la modélisation de la dispersion atmosphérique
PR5.14 ( Octobre 2024, 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR8.2 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.07 Mo )
CM1 ( 23 octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )
CM2 ( 23 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )
PR5.9 ( Août 2024, 9 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )
PR5.12 ( Septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
PR7 ( Octobre 2024, 7 pages., 7 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
PR8.1.1 ( Octobre 2024, 1 page., 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Octobre 2024,, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR5.11 ( Septembre 2024, 138 pages PDF, pdf, 59 Mo )
PR5.13 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.28 Mo )
PR5.10 ( septembre 2024, 216 pages PDF, pdf, 18 Mo )
Réponses aux questions et commentaires - Quatrième série QC4-1 à QC4-11
PR3.1 ( Février 2023, 594 pages PDF, pdf, 30 Mo )
PR3.2 ( Novembre 2022, 116 pages PDF, pdf, 22 Mo )
PR3.3 ( Septembre 2022, 99 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR3.4 ( Juillet 2022, 39 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR3.5 ( Septembre 2022, 70 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR3.7 ( Septembre 2021, 35 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR3.8 ( Octobre 2022, 51 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR3.9 ( Juillet 2022, 268 pages PDF, pdf, 21 Mo )
PR3.10 ( Février 2022, 32 pages PDF, pdf, 18 Mo )
PR3.11 ( Avril 2021, 157 pages PDF, pdf, 60 Mo )
PR3.12 ( Octobre 2022, 146 pages PDF, pdf, 26 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque de Mont-Laurier - secteur Des Ruisseaux
1269, boulevard Des Ruisseaux
Mont-Laurier (Québec) J9L 0H6
Téléphone: 819 623-1221, poste 753
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à mercredi: 10h à 18h
Jeudi: 10h à 19h
Vendredi: 10h à 18h
Samedi: 10h à 15h
Dimanche: Fermée