Documentation du dossier

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR3.12 ( Juillet 2021, 30 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Inventaire archéologique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR4.1 ( Juin 2022, 83 pages PDF, pdf, 17 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR4.2 ( Août 2022, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR4.3 ( Décembre 2022, 72 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR4.4 ( Janvier 2023, 25 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR5.1 ( Juillet 2022, 22 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR5.2 ( Septembre 2022, 16 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires - Addenda

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR5.3 ( Novembre 2022, 630 pages PDF, pdf, 38 Mo )

Réponses aux questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR5.4 ( Décembre 2022, 9 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR5.5 ( Décembre 2022, 20 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.6 ( Janvier 2023, 958 pages PDF, pdf, 64 Mo )

Évaluation environnementale de site phase I

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.7 ( Février 2023, 12 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Potentiel de réduction des émissions de GES par la valorisation du biogaz

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.8 ( Sans date, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableaux des résultats de suivi des eaux traitées pour l'année 2022

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.9 ( Février 2023, 42 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Annexe QC-32 - Essais en laboratoire

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR6 ( Février 2023, 58 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement de site

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR7 ( Février 2023, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR8.1.1 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR8.1.2 ( Février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mars 2023

PR8.2 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.76 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2023

PR8.3 ( avril 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

PR8.4 ( avril 2023, 30 pages, pdf, 12 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

PR8.5 ( avril 2023, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie (Énercycle) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 mars 2023

PR14 ( 16 mars 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 13 mars 2023

Auteur: Enercycle et Matrec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juillet 2023

PR14 ( 15 mars 2023, 8 pages, pdf, 0.62 Mo )

Complément d’information aux questions posées par le public lors de la séance d’information tenue le 13 mars 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —20 septembre 2023

RP1 ( septembre 2023, 125, pdf, 0.04 Mo )

Rapport d'enquête et d'audiences publiques - Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain