Documentation du dossier

Auteur: Tetra Tech QI inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2023

DA13 ( 24 mai 2023, 14 pages, pdf, 0.88 Mo )

DA13_Complément d'information GES transport

Auteur: Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2023

DA14 ( 21 juin 2023, pagination multiple, pdf, 1 Mo )

Rectificatifs aux documents DM14, DM15, DM16 et DM18

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Réponse de l’INSPQ à la question posée lors de la séance du 16 mai 2023 en soirée

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Réponse du MSSS à la question posée lors de la séance du 16 mai 2023 en soirée

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2023

DB1.2 ( 18 mai 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Complément de réponse du MSSS à la question sur la poussière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2023

DB2 ( 17 mai 2023, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 16 mai 2023 en soirée sur les avis de non-conformité

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2023

DB2.1 ( 23 mai 2023, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Complément d’informations sur les questions posées en audience lors des séances du 17 mai 2023

Auteur: Recyc-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2023

DB3 ( 18 mai 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question posée à RECYC-QUÉBEC le 17 mai en soirée dans le cadre des audiences publiques sur l’environnement concernant le projet d’agrandissement du LET de Champlain

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

DC1 ( 6 juin 2023, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Commentaire en ligne du public reçu par la commission

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2023

DC2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions reçues du public entre le 1er et le 12 mai 2023

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 juin 2023

DC3 ( 5 juin 2023, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Demande d’accès aux informations contenues dans le document déposé DA10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —8 juin 2023

DD1 ( 8 juin 2023, 3 pages et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Demande de document adressée à l’initiateur

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —26 juin 2023

DD1.1 ( 26 juin 2023, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Décision de la commission suivant une demande de non-divulgation de la part de l’initiateur

Auteur: Raymond Quenneville — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM1 ( 18 mai 2023, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Raymond Quenneville : Mémoire

Auteur: Christiane Bernier — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM2 ( 31 mai 2023, 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Christiane Bernier : Mémoire

Auteur: François Bellemare — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM3 ( 28 mai 2023, 5 pages, pdf, 0.58 Mo )

François Bellemare : Mémoire

Auteur: CAP Excavation inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM4 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )

CAP Excavation inc. : Mémoire

Auteur: Robert Catellier — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM5 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Robert Catellier : Mémoire

Auteur: Municipalité de Champlain — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM6 ( juin 2023, 4 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Municipalité de Champlain : Mémoire

Auteur: MRC des Chenaux — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM7 ( juin 2023, 4 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

MRC des Chenaux : Mémoire

Auteur: Jocelyn Duchesne et autres — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM8 ( 5 juin 2023, 3 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Jocelyn Duchesne et autres : Mémoire

Auteur: Sébastien Chartier, A. Fischer et autres — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.53 Mo )

Sébastien Chartier, A. Fischer et autres : Lettre d’appui des employés du LET de Champlain, Mémoire

Auteur: MRC de Mékinac — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM10 ( 8 juin 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.41 Mo )

MRC de Mékinac : Mémoire

Auteur: Diana Food inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM11 ( 7 juin 2023, 3 pages, pdf, 4 Mo )

Diana Food inc. : Mémoire

Auteur: Comité citoyens des bacs bruns de Louiseville — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM12 ( 5 juin 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Comité citoyens des bacs bruns de Louiseville : Mémoire