Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 avril 2023

AV3 ( 6 avril 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.94 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 1er au 31 mars 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 mai 2023

AV8 ( 10 mai 2023, 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Avis public sur l’audience publique paru dans l’Hebdo Mékinac des Chenaux

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation pour l’audience publique qui se tiendra du 15 mai au 15 septembre 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 février 2023

CM2 ( 1er mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2023

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2023

CM4.1 ( 20 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 mai 2023

CM4.2 ( 1er mai 2023, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie d’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 mai 2023

CM4.3 ( 18 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 juin 2023

CM4.4 ( 15 juin 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2023

CM7 ( 29 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Le BAPE publie son rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2023

CM7.1 ( 29 septembre 2023, 6 pages, pdf, 0.62 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2023

CM7.2 ( 29 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.80 Mo )

Le rapport en un clin d’œil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 avril 2023

CR2 ( 19 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1 ( 31 août 2016, 91 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles conjoint 2016-2020 - Portrait du système de gestion des matières résiduelles MRC de Maskinongé, partie 1 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.1 ( 31 août 2016, 89 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC DE MÉKINAC, partie 2 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.2 ( 31 août 2016, 81 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC des Chenaux, partie 3 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.3 ( 23 août 2016, 78 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – Ville de Shawinigan, partie 4 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.4 ( 31 août 2016, 80 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – Ville de Trois-Rivières, partie 5 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.5 ( août 2016, 18 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Plan d’action conjoint, partie 6 de 6

Auteur: Ville de Shawinigan, MRC des Chenaux, MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA2 ( septembre 2021, 104 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

PCGMR 2023 – 2030 – Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles

Auteur: Ville de Shawinigan, MRC des Chenaux, MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA3 ( s. d., 20 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles 2023-2030 – Rapport de consultation

Auteur: Régie de gestion de matières résiduelles de la Mauricie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA4 ( 4 avril 2022, 53 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Rapport financier – Exercice terminé le 31 décembre 2021

Auteur: Régie de gestion de matières résiduelles de la Mauricie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA4.1 ( 20 avril 2023, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport financier – Exercice terminé le 31 décembre 2022

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5 ( 10 septembre 2014, 7 pages, pdf, 0.37 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 9 juillet 2014

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.1 ( 21 mai 2015, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 10 septembre 2014