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DT1 Transcription de la rencontre tenue avec la requérante (Municipalité de Pike River) le 4 juillet 2017 en après-midi à Saint‑Jean‑sur‑Richelieu, 117 pages.
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DT2 Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 5 juillet 2017 en avant-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu, 123 pages.
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DT3

Transcription de la rencontre tenue avec la requérante (Fédération de l’UPA de la Montérégie) le 18 juillet 2017 en avant-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu, 44 pages.

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DT4

Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 18 juillet 2017 en après-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu, 18 pages.

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DT5

Séance tenue le 11 octobre 2017 en soirée à Saint-Jean-sur-Richelieu, 101 pages.

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DT5.1

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 octobre 2017 en soirée, 2 pages.

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DT6

Séance tenue le 16 novembre 2017 en soirée à Saint-Sébastien, 50 pages.

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DT6.1

Errata à la transcription de la séance tenue le 16 novembre 2017 en soirée, 2 pages.

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DQ1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à TransCanada PipeLines Limited, 7 novembre 2017, 1 page et annexe.

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DQ1.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED. Réponses aux questions du document DQ1, s. d., 10 pages.

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DQ1.1.1

SNC-LAVALIN INC. Effets des vannes – Rapport final, complément de réponse à la question 6, 7 novembre 2017, 13 pages.
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DQ2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à TransCanada PipeLines Limited, 14 novembre 2017, 1 page et annexe.

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DQ2.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED. Réponses aux questions du document DQ2, s. d., 2 pages.

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DQ3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la municipalité de Saint‑Sébastien, 14 novembre 2017, 1 page.

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DQ3.1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN. Réponses aux questions du document DQ3, 20 novembre 2017, 1 page.

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DM1 UNION DES OPÉRATEURS DE MACHINERIE LOURDE - LOCAL 791 DE LA FTQ-CONSTRUCTION. Mémoire, s. d., 2 pages.
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DM2

MUNICIPALITÉ DE PIKE RIVER. Mémoire, novembre 2017, 9 pages et annexes.

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DM2.1

 

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Dossier 414775, décision concernant l’utilisation à une autre fin que l’agriculture pour une superficie approximative, 12 octobre 2017, 10 pages et annexe.
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DM2.2

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED. Raison d’être du prolongement – Installations incluant le prolongement avec le débit additionnel, s. d., 1 page.
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DM2.3

Corrections au document DM2, s. d., 1 page.
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