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DT1 Séance tenue le 22 janvier 2018 en soirée à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 112 pages.
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DT1.1
Erratum à la ligne 4299 de la page 110 du docuement DT1, 2 pages.
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DT2
Séance tenue le 23 janvier 2018 en après-midi à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 91 pages.
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DT3
Séance tenue le 23 janvier 2018 en soirée à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 85 pages.
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DT3.1
LUC FALARDEAU. Erratum séance audience du 23 janvier en soirée, 2 février 2018, 2 pages.
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DT4

Séance tenue le 27 février 2018 en après-midi à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 57 pages.

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DT5

Séance tenue le 27 février 2018 en soirée à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 73 pages.

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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Corporation Internationale d’Avitaillement de Montréal, 31 janvier 2018, 1 page et annexe
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  DQ1.1 CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ1, février 2018, 14 pages.
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Administration portuaire de Montréal, 31 janvier 2018, 2 pages.
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  DQ2.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ2, 1er février 2018, 3 pages.
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  DQ2.2 SNC-LAVALIN INC. Final Report, [en anglais seulement] – East Coast/Great Lakes ports 2010 - Emissions Inventory Study — Mai 2014, pagination diverse et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Régie du bâtiment, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ3.1

RÉGIE DU BÂTIMENT. Réponse à la question du document DQ3, 1er février 2018, 1 page.

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DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 31 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ4.1

MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ4, 5 février 2018, pagination diverse.

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DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Montréal-Est, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ5.1

VILLE DE MONTRÉAL-EST. Réponse à la question du document DQ5, 7 février 2018, 1 page.

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DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Montréal, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ6.1

VILLE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du DQ6, 8 février 2018, 1 page.

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DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Communauté métropolitaine de Montréal, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ7.1

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du document DQ7, 1er février 2018, 2 pages.

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DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Office nationale de l’énergie, 31 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ8.1

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ8, s. d., 7 pages.

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  DQ8.1.1

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Ordonnances de sécurité SG-T217-04-2009, SG-T217-01-2010 et SO-T217-03-2010, Ordonnance de sécurité modificatrice AO-001-SO-T217-03-2010, Incidents de surpression et de mise à nu de la canalisation, 20 septembre 2016, 5 pages et annexes.

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  DQ8.1.2

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Ordonnance de sécurité modificatrice AO-001-SO-T217-03-2010 et lettre de PTNI datée du 21 septembre 2016, 24 octobre 2016, pagination diverse et annexes.

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  DQ8.1.3

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Demande de révision, de modification et de suspension – Application de l’ordonnance de sécurité modificatrice AO-002-SO-T217-03-2010 à la section Nanticoke-Oakville du réseau pipelinier de Trans-Nord (le pipeline Nanticoke-Oakville), 12 avril 2017, pagination diverse et annexes.

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DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Trans-Northern Pipelines inc., 31 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ9.1 TRANS-NORTHERN PIPELINES INC.. Réponses aux questions du document DQ9, 2 février 2018, 4 pages.
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DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Administration portuaire de Montréal, 5 février 2018, 1 page.
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  DQ10.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ10, 9 février 2018, 2 pages.
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DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Transports Canada, 7 février 2018, 1 page.
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  DQ11.1

TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du DQ11, 7 février 2018, 1 page.

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DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Corporation Internationale d’Avitaillement de Montréal, 20 février 2018, 2 pages.
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  DQ12.1

CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ12, février 2018, 2 pages.

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DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 20 février 2018, 2 pages.
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  DQ13.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ13, 23 février 2018, 6 pages.

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DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Trans-Northern Pipelines Inc., 20 février 2018, 1 page.
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  DQ14.1

TRANS-NORTHERN PIPELINES INC. Réponses aux questions du document DQ14, s. d., 1 carte.

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DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Administration portuaire de Montréal, 20 février 2018, 2 pages.
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  DQ15.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ15, 2 mars 2018, 2 pages.
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DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Transports Canada, 22 février 2018, 1 page.
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  DQ16.1 TRANSPORTS CANADA. Réponses à la question du document DQ16, 26 février 2018, 10 pages.
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  DQ16.2

TRANSPORTS CANADA. Complément d’information de la Garde côtière canadienne, 26 février 2018, 4 pages.

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  DQ16.3

TRANSPORTS CANADA. Complément d’information sur les incidents et les accidents ferroviaires, 20 mars 2018, 1 page.

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DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Corporation Internationale d’Avitaillement de Montréal, 1er mars 2018, 1 page.
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  DQ17.1

CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ17, mars 2018, 1 page.

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DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Montréal-Est, 5 mars 2018, 2 pages.
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  DQ18.1

VILLE DE MONTRÉAL-EST. Réponses aux questions du document DQ18, 7 mars 2018, 5 pages.

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DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 5 mars 2018, 2 pages.
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  DQ19.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ19, 16 mars 2018, 2 pages.

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DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 7 mars 2018, 2 pages.
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  DQ20.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ20, 16 mars 2018, 2 pages.

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  DQ20.1.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Précision à la réponse du document DQ20.1, 28 mars 2018, 2 pages.

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DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 15 mars 2018, 2 pages.
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  DQ21.1

MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ21, 19 mars 2018, 1 page et annexe.

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DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à l’Office nationale de l’énergie, 15 mars 2018, 1 page.
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  DQ22.1

OFFICE NATIONALE DE L’ÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ22, s. d., 1 page.

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DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, 15 mars 2018, 1 page.
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  DQ23.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ23, 19 mars 2018, 1 page.

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DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Transports Canada, 20 mars 2018, 1 page.
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  DQ24.1

TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du document DQ24, 21 mars 2018, 1 page.

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DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Corporation Internationale d’Avitaillement de Montréal, 28 mars 2018, 1 page.
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  DQ25.1

CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Réponse à la question du document DQ25, mars 2018, 1 page.

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DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Transports Canada, 29 mars 2018, 1 page.
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  DQ26.1

TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du document DQ26, 3 avril 2018, 2  pages et annexe.

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DQ27 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à l’Administration portuaire de Montréal, 4 avril 2018, 2 pages.
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  DQ27.1

ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du document DQ27, 17 avril 2018, 1 page et annexes.
(Seule la version électronique est disponible).

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DM1 ASSOCIATION DU TRANSPORT AÉRIEN DU CANADA. Mémoire, 22 février 2018, 2 pages.
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  DM1.1 ASSOCIATION DU TRANSPORT AÉRIEN DU CANADA. Mémoire, 25 janvier 2018, 1 page.
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DM2 COMITÉ DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’EST DE MONTRÉAL (CVEEM). Mémoire, février 2018, 9 pages.
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  DM2.1 COMITÉ DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’EST DE MONTRÉAL (CVEEM). Erratum au document DM2, s. d., 1 page.
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DM3 SYNDICAT DES COLS BLEUS REGROUPÉS DE MONTRÉAL-SECTION LOCALE 301. Mémoire, s. d., 1 page.
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DM4 ASSOCIATION DU TRANSPORT AÉRIEN INTERNATIONAL (IATA). Mémoire, 15 février 2018, 2 pages.
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DM5 MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Mémoire, février 2018, 13 pages et annexes.
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  DM5.1 MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Extrait de la résolution numéro CA 18-07-09, 13 février 2018, 1 page.
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DM6 CONSEIL DU PATRONAT DU QUÉBEC. Mémoire, février 2018, 3 pages.
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DM7 ASSOCIATION INDUSTRIELLE DE L’EST DE MONTRÉAL. Mémoire, 23 février 2018, 10 pages.
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DM8 BOARD OF AIRLINES REPRESENTATIVES IN CANADA (BAR CANADA). Mémoire, 15 février 2018, 3 pages.
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DM9 ACTION ENVIRONNEMENT BASSES-LAURENTIDES. Mémoire, 21 février 2018, 14 pages.
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  DM9.1 ACTION ENVIRONNEMENT BASSES-LAURENTIDES. Présentation du mémoire à la séance du 27 février 2018 en soirée, 4 pages.
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  DM9.2 ACTION ENVIRONNEMENT BASSES-LAURENTIDES. Addenda au document DM9, s. d., 1 page.
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DM10 Simon DUBOIS. Mémoire, 21 février 2018, 3 pages.
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DM11 AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Mémoire, février 2018, 12 pages.
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DM12 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Mémoire, 22 février 2018, 8 pages.
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  DM12.1 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Montréal-Est, 21 février 2018, 1 page.
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DM13 Van Hao NGUYEN. Mémoire, 21 février 2018, 7 pages et annexes.
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  DM13.1 HYDRO-QUÉBEC. Protection des postes et centrales contre l'incendie, les déversements d'huile accidentels et les fuites d'huile provenant des transformateurs et inductances shunt - GT-IX-12, décembre 1995, pagination diverse et annexes.
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DM14 CHAMBRE DE COMMERCE DE L’EST DE MONTRÉAL. Mémoire, 22 février 2018, 4 pages.
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DM15 COMITÉS VIGILANCE HYDROCARBURES DE LA MRC DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 27 février 2018, 7 pages.
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  DM15.1

COLLECTIF SCIENTIFIQUE SUR LA QUESTION DU GAZ DE SCHISTE. Le gaz naturel, énergie de transition? L’épreuve de la science, Conférence publique, 5 septembre 2017, acétate 51 de 98.

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DM16 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC (FCCQ). Mémoire, 15 février 2018, 3 pages.
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DM17 COLLECTIF EN ENVIRONNEMENT MERCIER-EST. Mémoire, 23 février 2018, 9 pages.
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  DM17.1

COLLECTIF EN ENVIRONNEMENT MERCIER-EST. Présentation du mémoire à la séance du 27 février 2018 en soirée, 27 février 2018, 11 pages.

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DM18 MONTRÉAL POUR TOUS. Mémoire, février 2018, 8 pages et annexes.
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DM19 Marie DURAND et Claire VANIER. Mémoire, 23 février 2018, 24 pages.
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  DM19.1 Marie DURAND et Claire VANIER. Erratum, 23 février 2018, 1 page.
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  DM19.2 Marie DURAND et Claire VANIER. Présentation du mémoire à la séance du 27 février 2018 en soirée, 27 février 2018, 14 pages.
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DM20 ASSOCIATION DES FIRMES DE GÉNIE-CONSEIL – QUÉBEC. Mémoire, 23 février 2018, 13 pages.
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DM21 CHAMBRE DE COMMERCE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN. Mémoire, 27 février 2018, 5 pages.
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DM22 COMITÉ VIGILANCE HYDROCARBURES DE MONTRÉAL. Mémoire, 23 février 2018, 6 pages.
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DM23 CHAMBRE DE COMMERCE DE L’OUEST-DE-L’ÎLE DE MONTRÉAL. Mémoire, 22 février 2018, 7 pages.
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DM24 CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU CENTRE-SUD-DE-L’ÎLE-DE-MONTRÉAL. Mémoire, février 2018, pagination diverse.
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DM25 ÉQUITERRE. Mémoire, 23 février 2018, 14 pages et annexe.
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  DM25.1 ÉQUITERRE. Présentation du mémoire à la séance du 27 février 2018 en après-midi, 27 février 2018, 18 pages.
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DM26 ARRONDISSEMENT DE MONTRÉAL-NORD. Mémoire, 23 février 2018, 5 pages et annexe.
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DM27 CONSEIL NATIONAL DES LIGNES AÉRIENNES DU CANADA (CNLA). Mémoire, 23 février 2018, 2 pages.
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DM28 Daniel VANIER. Mémoire, 23 février 2018, 16 pages et annexe.
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  DM28.1 Daniel VANIER. Mémoire (version finale corrigée), 23 février 2018, 20 pages et annexe.
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