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DT1 Séance tenue le 31 janvier 2017 en soirée à Val-d’Or, 141 pages.
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DT2 Séance tenue le 1er février 2017 en après-midi à Val-d’Or, 122 pages.
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  DT2.1 Errata à la transcription de la séance tenue le 1er février 2017 en après‑midi, 8 pages.
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DT3

Séance tenue le 1er février 2017 en soirée à Val-d’Or, 140 pages.

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DT4

Séance tenue le 28 février 2017 en soirée à Val-d’Or, 112 pages.

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DT5

Séance tenue le 1er mars 2017 en après-midi à Val-d’Or, 66 pages.

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DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, 15 février 2017, 1 page.
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  DQ1.1
AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Réponse à la question du document DQ1, 17 février 2017, 2 pages.
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DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère du Développement durable, de l'Environnement et la Lutte contre les changements climatiques, 17 février 2017, 2 pages.
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  DQ2.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ2, 22 février 2017, 7 pages.
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DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission à la Ville de Val-d’Or, 17 février 2017, 2 pages.
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  DQ3.1
VILLE DE VAL-D’OR. Réponses aux questions du document DQ3, 21 février 2017, 3 pages et annexes.
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DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 17 février 2017, 1 page et annexe.
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  DQ4.1
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ4, 21 février 2017, 1 page et annexe.
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  DQ4.1.1
JOURNEAUX, BÉDARD & ASS. INC. Rapport–S-04-1518. Étude de préfaisabilité. Plan de remplissage du site Norebec-Manitou, Projet Goldex, 10 mai 2004, 35 pages et annexes.
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  DQ4.1.2
JOURNEAUX, BÉDARD & ASS. INC. Projet–S-07-2011. Rapport de construction. Parc à résidus Goldex–Manitou, 8 avril 2008, 11 pages et annexes.
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  DQ4.1.3

JOURNEAUX, BÉDARD & ASS. INC. Projet–S-06-186-51. Rapport de conception. Parc minier Manitou. Projet Goldex-Manitou–Val-d’Or, 28 mars 2007, 17 pages et annexes.

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DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 17 février 2017, 1 page et annexe.
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  DQ5.1
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ5, 22 février 2017, 18 pages.
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DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission à la MRC de La Vallée-de-l’Or, 20 février 2017, 1 page et annexe.
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  DQ6.1
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Réponses aux questions du document DQ6, 22 février 2017, 1 page et annexe.
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DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 20 février 2017, 1 page et annexe.
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  DQ7.1
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ7, 1er mars 2017, 8 pages.
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  DQ7.1.1
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Demande de fermeture de chemins multiusages. Guide et formulaire du demandeur, juin 2017 mis à jour en octobre 2015, 14 pages.
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  DQ7.1.2
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte de la consultation publique sur le plan d'aménagement forestier intégré opérationnel (PAFI-0) unité d'aménagement 08351. Consultation du 15 février 2016 au 19 mars 2016.
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  DQ7.1.3

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Rapport de suivi des consultations publiques PAFIO (2013-2018), 25 novembre 2016, 43 pages.

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  DQ7.1.4

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Guide de signalisation sur les terres de l'État, novembre 2013, 29 pages.

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DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 7 mars 2017, 1 page et annexe.
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  DQ8.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ8, 15 mars 2017, 1 page et annexes.

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DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 9 mars 2017, 1 page et annexe.
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  DQ9.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ9, 14 mars 2017, 3 pages.

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DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 21 mars 2017, 2 pages.
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  DQ10.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ10, 24 mars 2017, 1 page et annexe.

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DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 22 mars 2017, 2 pages.
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  DQ11.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ11, 24 mars 2017, 1 page et annexe.

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DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 6 avril 2017, 1 page.
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  DQ12.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ12, 10 avril 2017, 2 pages.

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DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 10 avril 2017, 1 page.
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  DQ13.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ13, 10 avril 2017, 4 pages.

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DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 24 avril 2017, 1 page.
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  DQ14.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ14, 26 avril 2017, 1 page.

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DM1 HEWITT ÉQUIPEMENT LIMITÉE. Mémoire, 13 février 2017, 4 pages.
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  DM1.1

Complément au mémoire DM1, 14 mars 2017, 1 page.

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DM2 ORICA CANADA INC. Mémoire, 14 février 2017, 2 pages.
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DM3 SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (SESAT). Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental et social du projet Akasaba Ouest de Mines Agnico Eagle Ltée. — Volet Eau souterraine, février 2017,  21 pages et annexes.
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DM4 GROUPE MINIER CMAC-THYSSEN (CMAC). Mémoire, 16 février 2017, 3 pages.
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DM5 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE VAL-D’OR INC. Mémoire, 28 février 2017, 9 pages.
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DM6 Annette AYOTTE. Mémoire, 28 février 2017, 4 pages.
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DM7 CÉGEP DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 17 février 2017, 6 pages.
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DM8 REGROUPEMENT VIGILANCE MINES DE L’ABITIBI-TÉMICAMINGUE. Mémoire, 28 février 2017, 16 pages.
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  DM8.1

REGROUPEMENT VIGILANCE MINES DE L’ABITIBI-TÉMICAMINGUE. Addenda au mémoire, 6 mars 2017, 7 pages.

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DM9 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, février 2017, lettre de présentation et 7 pages.
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DM10 INSTITUT CANADIEN DES MINES, DE LA MÉTALLURGIE ET DU PÉTROLE.(ICM) SECTION VAL-D’OR. Mémoire, 28 février 2017, 7 pages.
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DM11 FORAGES ROUILLIER. Lettre d’appui, février 2017, 2 pages.
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DM12 CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D’OR. Mémoire, février 2017, 8 pages.
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DM13 MEGLAB. Mémoire, 28 février 2017, 17 pages.
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DM14 MRC LA VALLÉE-DE-L’OR. Mémoire, février 2017, 3 pages.
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DM15 Chantal GERMAIN. Mémoire, 23 février 2017, 7 pages.
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DM16 Bertrand LESSARD. Mémoire, 28 février 2017, 4 pages.
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DM17 ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, février 2017, 17 pages et annexes.
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  DM17.1

ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Addendum au mémoire de l'Action boréale, février 2017, 3 pages.

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DM18

MOREAU INDUSTRIES. Mémoire, 21 février 2017, 5 pages.

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DM19 VILLE DE VAL-D’OR.  Mémoire, 1er mars 2017, 7 pages et annexe.
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DM20 ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 23 février 2017, 13 pages et annexes.
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DM21 CANARDS ILLIMITÉS. Mémoire, février 2017, 8 pages et annexes.
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DM22 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 23 février 2017, 22 pages.
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DM23 MARCEL BARIL LTÉE. Mémoire, 23 février 2017, 5 pages.
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DM24 QUÉBEC SOLIDAIRE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 22 février 2017, 10 pages et annexe.
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DM25

ASSOCIATION DE CHASSE ET PÊCHE DE VAL-D'OR INC. Mémoire, 28 février 2017, 8 pages.

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