Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Communiqués Comment participer Responsable
Consulter la documentation Calendrier des activités
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
PR1 MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Avis de projet, octobre 2008, 8 pages. Visionner
PR2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 30 janvier 2009, 20 pages.
Visionner
PR3

MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, décembre 2011, 120 pages et annexes. Visionner
  PR3.1.1 Mise à jour de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2016, 150 pages. Visionner
  PR3.2 Annexes, juin 2016, pagination diverse. Visionner
  PR3.3 Résumé, mai 2017, 35 pages. Visionner
PR4
Addenda et errata. Ne s’applique pas.
 
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur.  
  PR5.1
Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série, 22 mars 2012, 7 pages.
Visionner
  PR5.1.1
MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série (Voir PR3.1.1).
 
  PR5.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 16 août 2016, 8 pages.
Visionner
  PR5.2.1
MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, octobre 2016, 27 pages et annexes.
Visionner
  PR5.3
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3e série, 9 mars 2017, 6 pages.
Visionner
  PR5.3.1
MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3e série, mai 2017, 10 pages.
Visionner
PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 12 juillet 2016 au 24 mai 2017, pagination diverse.
1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction des pêches et de l’aquaculture commerciales, 12 juillet 2016, 1 page.
2. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 9 août 2016, 2 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
 
Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 juillet 2016, 1 page.
4. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Côte-Nord, 13 juillet 2016, 1 page.
5. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 1er décembre 2016, 1 page.
6. Ministère du Conseil exécutif
 
Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 20 juillet 2016, 1 page.
7.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 30 novembre 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 21 juillet 2016, 1 page.
 
Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 20 juillet 2016, 4 pages.
  Direction des aires protégées, 18 mai 2017, 4 pages.
 
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 17 mai 2017, 1 page.
8. Pêches et Océans Canada
  Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 24 mai 2017, 2 pages.
Visionner
PR7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 mai 2017, 3 pages.
Visionner
PR8 MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Liste des lots touchés. Ne s’applique pas.  
Retour au haut
CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 juin 2017, 1er juin 2017, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 12 juin au 27 juillet 2017,1 page.
Visionner
CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 12 juin 2017, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 juillet 2017, 5 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle