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PR1 RIO TINTO ALCAN INC. Avis de projet, mai 2014, 12 pages et annexes. Visionner
PR2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2014, 21 pages.
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PR3

RIO TINTO ALCAN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, novembre 2015, pagination diverse. Visionner
       
   
PR3.1.1 Relocalisation du canal de l’embouchure de la Belle Rivière, novembre 2015, 76 pages et annexes.
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PR3.1.2 Code d’éthique sur l’environnement, août 2016, 31 pages et annexes.
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  PR3.2 Annexes – Volume 1, septembre 2015, pagination diverse. Visionner
  PR3.3 Annexes – Volume 2, septembre 2015, pagination diverse. Visionner
  PR3.4 Annexes – Volume 3, septembre 2015, pagination diverse. Visionner
  PR3.5 Résumé, août 2016, 85 pages et annexe. Visionner
     
  PR3.6 RIO TINTO ALCAN INC. Sommaires exécutifs du rapport R.0024, volumes 1 à 3, 18 août 2016, 9 pages Visionner
       
   
PR3.6.1 Étude et modélisation de l’érosion des berges – R.0024 Volume 1, 11 avril 2016, 216 pages et annexes.
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PR3.6.2 R.0024 Volume 2 – Secteur Belle-Rivière,18 avril 2016, 47 pages.
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PR3.6.3 R.0024 Volume 3 – Secteur Pointe Langevin,7 juin 2016, 40 pages.
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PR3.6.4 R.0024 Volume 3 – Rapports des sous-traitants, 14 juin 2016, pagination diverse.
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PR4 Addenda et errata. Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 25 février 2016, 38 pages.
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  PR5.1
RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, mai 2016, 203 pages.
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PR5.1.1 Annexes A à K, Volume 1, août 2016, pagination diverse.
Annexes A à E (non révisée)
Annexes F à K
       
   
PR5.1.1.1 Annexe E révisée, août 2016, non paginé.
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PR5.1.2 Annexes QC-51-52-53, QC-54, QC-78, QC-81-1, QC-81-2, QC-81-3, QC-87, QC-88, QC-89 et QC-108, Volume 2, août 2016, pagination diverse.
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  PR5.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2série, 22 juin 2016, 11 pages.
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PR5.2.1
RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commen­taires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2série, juillet 2016, 27 pages.
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PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 16 novembre 2015 au 3 août 2016, pagination diverse.
1.
Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
  Direction de santé publique, 23 juin 2016, 2 pages.
2. Ministère de la Culture et des Communications
 
Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 3 août 2016, 2 pages.
 
Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 20 juillet 2016, 1 page.
 
Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 21 janvier 2016, 6 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
 
Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 26 mai 2016, 1 page.
 
Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 décembre 2015, 1 page.
 
Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 17 novembre 2015, 1 page.
4. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 2 juin 2016, 1 page.
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 23 novembre 2015, 2 pages.
5. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction des parcs nationaux, 28 janvier 2016, 14 pages.
6. Ministère des Ressources naturelles
  Direction générale des mandats stratégiques, 14 juin 2016, 3 pages.
  Direction générale des mandats stratégiques, 2 février 2016, 6 pages.
7. Ministère du Conseil exécutif
 
Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 14 juin 2016, 2 pages.
 
Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 13 janvier 2016, 1 page.
 
Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 16 novembre 2015, 1 page.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 6 juin 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 6 juin 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 25 mai 2016, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 17 décembre 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 16 décembre 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 18 novembre 2015, 5 pages.
 
Direction générale du domaine et de l’expertise hydriques, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 15 janvier 2016, 6 pages.
 
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 8 juin 2016, 3 pages.
 
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 janvier 2016, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 27 novembre 2015, 5 pages.
9. Ministère du Tourisme
 
Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 6 janvier 2016, 1 page.
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PR7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 juillet 2016, 4 pages.
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PR8
RIO TINTO ALCAN INC. Liste des lots touchés (Non disponible).
 
  PR8.1
Réponses aux questions posées lors des séances d’information des 6 et 7 septembre 2016, 20 septembre 2016, 3 pages.
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  PR8.2
Étude d’impact sur l’environnement – Addenda 4 : analyse du scénario M et modèle de gestion participative, version finale, avril 2017, 7 pages et annexes.
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  PR8.2.1
Étude d’impact sur l’environnement – Addenda 4 : analyse du scénario M et modèle de gestion participative, avril 2017, version révisée du 5 mai 2017, 7 pages et annexes.
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CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 23 août 2016, 10 août 2016, 1 page.
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CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 20 avril 2017, 3 pages.
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CR3
Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques entre le 25 janvier et le 11 octobre 2016, 121 pages.
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CR5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 8 mai 2017, 19 avril 2017, 1 page.
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CR7
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre de retrait du mandat octroyé le 5 octobre 2016 au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 20 octobre 2016, 2 pages.
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CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.
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CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 23 août 2016, 3 pages.
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CM2.1
Communiqué annonçant la webdiffusion des deux séances d’information, 31 août 2016, 2 pages.
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CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.
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CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
 
CM5.1
Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 26 avril 2017, 3 pages.
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CM5.2
Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un nouveau document intitulé Étude d’impact sur l’environnement, analyse du scénario M et modèle de gestion participative, 26 avril 2017, 1 page.
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CM5.3
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 16 mai 2017, 3 pages.
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CM5.4
Communiqué de presse annonçant l'annulation des séances de la 2e partie de l’audience publique prévues à Saint-Félicien, 31 mai 2017, 1  page.
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CM7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 20 septembre 2017, 2 pages.
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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 7 octobre 2016, 13 pages.
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