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DA1

RIO TINTO ALCAN. Programme de stabilisation des berges du lac Saint‑Jean 2017-2026, présentation générale du projet. 9 mai 2017, 32 pages.

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DA2

RIO TINTO ALCAN. Gestion hydrique et changements climatiques, 9 mai 2017, 8 pages.

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DA3

RIO TINTO ALCAN. Relocalisation du canal de la Belle-Rivière, 9 mai 2017, 8 pages.

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DA4

RIO TINTO ALCAN. Domaine‑du‑Marais, Chambord, 9 mai 2017, 3 pages.

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DA5

RIO TINTO ALCAN. Déclaration d’engagement envers les peuples autochtones, 2 pages.

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DA6

RIO TINTO ALCAN. Rapport de suivi 2014, février 2015, 42 pages et annexes.

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DA7

RIO TINTO ALCAN. Respect de la cote minimale en été, s. d., 4 pages.

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DA8

RIO TINTO ALCAN. Calcul du niveau moyen du lac Saint-Jean, s. d., 14 pages.

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DA9

RIO TINTO ALCAN. Dynamique sédimentaire et érosion des berges, s. d., 6 pages.

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DA10

RIO TINTO ALCAN. Bilan énergétique – Données saisonnières, s. d., 3 pages.

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DA11

LASALLE | NHC. Analyse statistique d’un nouveau scénario de gestion du niveau d’eau, scénario M, rapport R.0107, avril 2017, p. 8 à 23.

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DA12

RIO TINTO ALCAN. Réponses aux questions posées aux séances du 10 mai 2017, 11 mai 2017, 2 pages.

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DA13

RIO TINTO ALCAN. Limite de la zone d'intervention du Programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean, s. d., 1 carte.

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DA14

RIO TINTO ALCAN. Bilan énergétique 2002-2015, s. d., 4 pages.

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DA15

RIO TINTO ALCAN. Niveau lac Saint-Jean - derniers 25 ans – Avec et sans aménagements hydroélectriques, s. d., 27 pages.

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DA16

RIO TINTO ALCAN. Île Boulianne – Pointe Taillon, s. d., 1 carte.

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DA17

RIO TINTO ALCAN. Participation du milieu, s. d., 4 pages.

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DA18

RIO TINTO ALCAN. Arpentage annuel des plages, s. d., 7 pages.

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DA19

RIO TINTO ALCAN. Suivi sur les poissons fourrages, s. d., 6 pages.

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DA20

WSP CANADA INC. Suivi environnemental et faunique 2016 – Visites de reconnaissance des milieux humides riverains 2016, rapport produit pour Rio Tinto, février 2017, 179 pages et annexes.

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DA21

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Avis concernant l’empierrement du site 90.05.05 – Chambord, 21 janvier 2016, 2 pages.

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DA22

RIO TINTO ALCAN. Dragage, s.d., 5 pages.

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DA23

RIO TINTO ALCAN. Gestion des déversements, s.d., 8 pages.

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DA24

RIO TINTO ALCAN. Rapport de suivi 2015, février 2016, 50 pages.

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DA25

RIO TINTO ALCAN. Efficacité du Programme de stabilisation des berges, s.d., 17 pages.

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DA26

RIO TINTO ALCAN. Analyse scénario M, s.d., 27 pages.

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DA27

RIO TINTO ALCAN. Photo du Géotube à Metabetchouan-Lac-à-la-Croix, s.d., 1 page.

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DA28

CENTRE ÉCOLOGIQUE DU LAC-ST-JEAN INC. Reconstruction du quai de Saint-Gédéon, lac St-Jean – Suivi de l’utilisation du site par les macro-invertébrés et la faune ichthyenne, décembre 2001, 9 pages et  annexes..

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DA29

CENTRE ÉCOLOGIQUE DU LAC-ST-JEAN INC. Suivi environnemental et faunique 2000 –Vérification de l’utilisation des épis par les communautés de poissons fourrages aux sites 91.14.01 et 91.14.02, décembre 2000, 10 pages.

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DA30

CENTRE ÉCOLOGIQUE DU LAC-ST-JEAN INC. Suivi environnemental et faunique 2001 – Utilisation des épis par les poissons fourrages au site 94.08.02, novembre 2001, 9 pages.

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DA31

RIO TINTO ALCAN. Réponses aux questions posées à la séance du 11 mai 2017, 12 mai 2017, 2 pages.

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   DA31.1
RIO TINTO ALCAN. Complément de réponse à une question posée lors de la séance du 11 mai 2017, 26 mai 2017, 1 page.
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DA32

RIO TINTO ALCAN. Îlots de pierres déversées – Pointe Taillon, s.d., 1 photo.

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DA33

RIO TINTO ALCAN. Matériaux de rechargement de plage et granulométrie, s.d., 5 pages.

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DA34

RIO TINTO ALCAN. Précision demandée par la commission à la séance du 10 mai en soirée, mai 2017, 1 page.

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DA35

RIO TINTO ALCAN. Tempêtes et érosion, s. d., 7 pages.

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 DA36 RIO TINTO ALCAN. Note de rectifications présentée à la Commission, 28 juin 2017, 9 pages et annexe.
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 DA37
RIO TINTO ALCAN. Bilan des connaissances et optimisation des scénarios d’exploitation des bancs d’emprunt, juin 2017, 17 pages et annexes.
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DB1

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Encadrement juridique – Niveau du lac Saint-Jean, présentation, mai 2017, 6 pages.

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DB2

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et QUEBEC DEVELOPMENT COMPANY LIMITÉE. Acte de concession et d’entente, traduction française, 12 décembre 1922, 10 pages. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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  DB2.1

 

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et QUEBEC DEVELOPMENT COMPANY LIMITÉE. Acte de concession et d’entente, version originale anglaise, 12 décembre 1922, 21 pages. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.
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DB3

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 819-86 concernant la délivrance d’un certificat d'autorisation pour la réalisation du programme de stabilisation des berges au lac Saint-Jean, 11 juin 1986, 5 pages et annexes. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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  DB3.1

 

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et ALUMINIUM DU CANADA, LTÉE. Entente entre les parties suite au décret no 819-86, 11 juin 1986, 5 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB4

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Copie du rapport no 2347 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 16 décembre 1926 approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 17 décembre 1926, version anglaise, 2 pages. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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  DB4.1

 

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Copie du rapport no 2347 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 16 décembre 1926, approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 17 décembre 1926, traduction française, 3 pages.
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DB5

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Rapport no 2478 concernant la grande décharge du lac Saint-John, version anglaise, 9 décembre 1922, 3 pages. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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  DB5.1

 

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Rapport no 2478 concernant la grande décharge du lac Saint-John du 7 décembre 1922, traduction française, 5 août 1981, 8 pages.
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DB6

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Copie du rapport no 1170 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 15 juillet 1925 approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 16 juillet 1925, 1 page. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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DB7

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Accord no 1762 du 12 décembre 1922 entre le gouvernement du Québec et la Compagnie de développement du Québec relativement au droit de hausser le niveau du lac Saint Jean à 17,5 pieds, 11 octobre 1923, 1 page. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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DB8

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Copie du rapport no 1170 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 16 décembre 1926, approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 17 décembre 1926, 3 pages. – Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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DB9

PARC NATIONAL DE LA POINTE-TAILLON. Érosion des berges du parc national de la Pointe-Taillon – État de situation, rappels historiques et suivi des berges de 2002 à 2013, novembre 2013, 72 pages.

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DB10

DÉPARTEMENT DU CONSEIL EXÉCUTIF. Rapport no 393 en date du 7 avril 1914, concernant la grande décharge du lac Saint-John, approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 9 avril 1914, 6 pages.

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DB11

LA COMMISSION DES EAUX COURANTES DE QUÉBEC. Lac St-Jean – Rapport sur sa valeur comme réservoir pour l’emmagasinement des eaux, quatrième rapport, 1915, p. 70 à 84 et annexe.

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DB12

NORMANDIN, A.-B. Rapport au ministre des Terres et Forêts sur les inondations du Lac Saint-Jean, 13 juillet 1926, 2 pages.

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DC1
PLOURDE-LAVOIE, P. et P. SIROIS. Portrait potentiel des milieux humides riverains du lac Saint-Jean pour la fraie des poissons, Chaire de recherche sur les espèces aquatiques exploitées, Université du Québec à Chicoutimi, 2017, 71 pages.
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DC2
PLOURDE-LAVOIE, P. et P. SIROIS. Répartition spatiale de l’éperlan arc-en-ciel et de l’omisco dans le lac Saint-Jean de 2001 à 2015, Chaire de recherche sur les espèces aquatiques exploitées, Université du Québec à Chicoutimi, 2017, 51 pages.
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DC3
PLOURDE-LAVOIE, P. et P. SIROIS. Revue et synthèse de la littérature scientifique sur la reproduction et les habitats des poissons fourrages de la zone littorale du lac Saint-Jean, Chaire de recherche sur les espèces aquatiques exploitées, Université du Québec à Chicoutimi, 2016, 139 pages.        
(Seule la version électronique est disponible.)
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DC4 PLOURDE-LAVOIE, P. et P. SIROIS. Impacts des travaux de rechargement des plages sur les poissons fourrages de la zone littorale du lac Saint-Jean : analyse de la méthodologie et de la puissance statistique des échantillonnages de 1989 à 1995, Chaire de recherche sur les espèces aquatiques exploitées, Université du Québec à Chicoutimi, 2016, 76 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DC5
PLOURDE-LAVOIE, P. et P. SIROIS. Suivi des poissons fourrages en zone littoral au lac Saint‑Jean : analyses de puissance à partir des données des échantillonnages de 1989 à 1995, Chaire de recherche sur les espèces aquatiques exploitées, Université du Québec à Chicoutimi, 2016, 72 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DC6
PLOURDE-LAVOIE, P. et P. SIROIS. Cartographie des habitats de fraie potentiels des poissons fourrages de la zone littorale du lac Saint‑Jean, Chaire de recherche sur les espèces aquatiques exploitées, Université du Québec à Chicoutimi, 2016, 18 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DC7
CORPORATION DE LACTIVITÉ PÊCHE LAC-SAINT-JEAN. « Le cycle ouananiche-éperlan – Rapports annuels 2002-2003 – Principales règles 2004 », La pêche sportive dans l’AFC du Lac Saint‑Jean, brochure, s.d., p. 3-12. (Seule la version électronique est disponible.)
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DC8
CORPORATION DE LACTIVITÉ PÊCHE LAC-SAINT-JEAN. « Rapport annuel 2016 – Principales règles 2017-2018 », La pêche sportive dans l’AFC du Lac Saint-Jean, brochure, s.d., p. 3-12.  28 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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