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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Dossier du BAPE

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Par : RSI Environnement

Dates

Du 11 décembre 2023 au 11 avril 2024

Type

Audience

Résumé du dossier

RSI Environnement, l’initiateur du projet, exploite actuellement une usine de traitement thermique de matières contaminées située à Saint-Ambroise, aux limites du territoire de la Ville de Saguenay, dans la MRC du Fjord-du-Saguenay. Ces matières sont constituées de sols contaminés, de matières résiduelles dangereuses ou non dangereuses et d’eau contaminée.  Les activités de traitement sont actuellement effectuées de manière intermittente de 4 à 10 mois par année, à environ 35 % de la quantité autorisée de 100 000 tonnes par année. 

RSI Environnement souhaite élargir la variété des matières contaminées traitées sur son site et ajouter une nouvelle unité thermique. À pleine capacité, cette nouvelle installation pourrait traiter 31 200 tonnes sans toutefois augmenter la quantité de matières actuellement autorisée. Selon RSI Environnement, cela permettrait d’optimiser la quantité de matières traitées ainsi que le traitement thermique de certaines d'entre elles. En outre, des modifications aux installations existantes seraient nécessaires et concerneraient le système d'entreposage et d'alimentation de certaines matières.

L'entreprise évalue les investissements liés à l’ajout de la nouvelle unité thermique à une valeur minimale de 25 M$. Les travaux devraient se dérouler sur une période de deux à trois mois pour une mise en exploitation prévue en 2026 pour l’unité thermique.

Pour plus d’information : résumé de l’étude d’impact

Consulter le rapport du BAPE 374

Consulter la documentation du dossier

carte

Annonce de la période d'information publique

Le 27 septembre 2023
27
SEPTEMBRE
2023

Annonce du la période d'information publique - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Breffage médias

Le 4 octobre à 10h30
4
OCTOBRE
2023

Breffage médias - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

10h30 – Webdiffusion sur notre page Facebook

Séance publique d'information

Le 18 octobre à compter de 19h30
18
OCTOBRE
2023

Séance publique d'information - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

19h30 – Complexe socio-culturel de Saint-Ambroise - 156, rue Gaudreault et Webdiffusion en direct

Date limite du dépôt des demandes de consultation publique ou de médiation

Le 27 octobre 2023
27
OCTOBRE
2023

Date limite du dépôt des demandes de consultation publique ou de médiation - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Diffusion du compte rendu

Le 9 novembre 2023
9
NOVEMBRE
2023

Diffusion du compte rendu - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Annonce de l'audience publique

Le 16 novembre 2023
16
NOVEMBRE
2023

Annonce de l'audience publique - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Questionnement en ligne

Du 27 novembre au 1er décembre 2023
27
NOVEMBRE
au 01 décembre 2023

Questionnement en ligne - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Poser une question en ligne avant le début des séances publiques

Première partie de l'audience publique

À compter du 12 décembre à 19h
12
DÉCEMBRE
2023

Première partie de l'audience publique - Début - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

19h – Complexe socio-culturel de Saint-Ambroise au 156, rue Gaudreault - Saint-Ambroise et Webdiffusion

13
DÉCEMBRE
2023

Visite publique du site - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Départ: 9h30 - À noter que les places sont limitées et que des contraintes logistiques ou météorologiques pourraient perturber la tenue de la visite. 

9h30 – Complexe socio-culturel, 156 rue Gaudreault - Saint-Ambroise

13
DÉCEMBRE
2023

Première partie de l'audience publique - Suite - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

13h30 – Complexe socio-culturel de Saint-Ambroise au 156, rue Gaudreault - Saint-Ambroise et Webdiffusion

Je donne mon point de vue

Informez la commission de votre participation
10
JANVIER
2024

Je parle à la commission - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Date limite: 10 janvier 2023

17
JANVIER
2024

Je transmets un mémoire - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Date limite: 17 janvier 2024

17
JANVIER
2024

Je transmets un commentaire - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Date limite: 17 janvier 2024

17
JANVIER
2024

Je transmets une image commentée - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Date limite: 17 janvier 2024

Deuxième partie de l'audience publique

Le 23 janvier 2024 à compter de 19h
23
JANVIER
2024

Deuxième partie de l'audience publique - Début - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

19h – Complexe socio-culturel de Saint-Ambroise au 156, rue Gaudreault - Saint-Ambroise et Webdiffusion

24
JANVIER
2024

Deuxième partie de l'audience publique - Suite - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

13h30 – Complexe socio-culturel de Saint-Ambroise au 156, rue Gaudreault - Saint-Ambroise et Webdiffusion

25
JANVIER
2024

Bilan de l'audience publique - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Dépôt du rapport au ministre

Le 11 avril 2024
11
AVRIL
2024

Dépôt du rapport au ministre - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Publication du rapport

Le 26 avril 2024
26
AVRIL
2024

Publication du rapport - Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

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